TERRAINS A BATIR...

La première des questions à se poser si l'on veut construire une maison solaire, est de savoir si votre parcelle peut recevoir ou non une maison solaire?

L'examen des caractéristiques de votre parcelle - orientation, pente, emplacement des constructions voisines, etc. - nous permettra de vous dire si le site permet de réaliser une maison solaire. Ceci afin d'avoir la validation du site avant achat du terrain à bâtir...

Nous vous indiquerons en particulier, les parcelles sur lesquelles une maison Solaire est possible...

Afin de favoriser le développement des maisons solaires

Nous souhaitons, afin de favoriser plus rapidement le développement du solaire thermique, que, dans l'avenir, de plus en plus de lotissements soient conçus dès le départ, avec le souci de pouvoir recevoir, si les acquéreurs le souhaitent, des maisons solaires.

Ce qui implique un certain nombre de règles simples à respecter, comme l'orientation, l'ensoleillement, et aussi, de laisser des distances minimales suffisamment importantes entre les contructions afin de réduire les ombres portées, etc.
Les maires, par leur pouvoir, pourraient favoriser le solaire thermique de façon extrêmement simple, en imposant l'observation de ces règles sur de très nombreux lotissements de villages.

Face à la gravité de la situation thermique de la planète, il est regrettable que nous ayons pris autant de retard en France.

Pourtant, il suffirait d'inclure dans les règles d'urbanismes, un certain nombre d'obligations, permettant de respecter ces règles simples indispensables pour pouvoir réaliser des maisons solaires thermiques sur certaines parcelles tout au moins, tout en laissant libre-choix aux acquéreurs...

LEXIQUE :

COS : Coefficient d'occupation du sol.
A multiplier par la surface du terrain, et vous avez la surface de plancher que vous avez le droit de construire sur une parcelle.

Par exemple :
Avec un Cos de 1 sur un terrain de 500m² vous avez le droit de construire 500m² de plancher.
Avec un Cos de 0,3 sur un terrain de 500m² vous avez le droit de construire 150m² de plancher.

PROSPECT :

C'est le recul imposé de la construction par rapport à une limite du terrain.

habituellement, sur limite de parcelle, il est de 3 ou 4m.
habituellement, sur voie, il est de 5m.
Mais chaque commune à ses règlements propres.

LES TAXES :

En France, tout permis de construire ou déclaration de travaux exemptés de permis de construire donnant lieu à création de surface hors oeuvre nette ( S.H.O.N.) est assujetti à fiscalité et donc taxé.

Trois types de taxes sont appliquées :

- Taxe Locale d'Equipement : T.L.E.
- Taxe Départementale de Conseil d'Architecture et Environnement : T.D.C.A.U.E.
- Taxe Départementale d'Espaces Naturels Sensibles : T.D. E.N.S.

Le fait générateur de ces taxes est la date de l'arrêté de permis de construire ou de la déclaration de travaux exemptés de permis de construire. La surface considérée pour le calcul des ces 3 taxes est la surface hors œuvre nette.

Autres taxes :  

- Taxe départementale d'espaces verts : La T.D.E.V.
- Taxe raccordement à l'eau & égout : La T.R.E.
- Taxe raccordement à l'eau : La T.R.E.A.
- Taxe raccordement à l'égout : La T.R.E.G.
- et bien entendu la T.V.A.

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